Les décisions du conseil municipal

 

Prochain Conseil Municipal

 

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Salle Art & Culture

– Parking de la Mairie (entrée rue Mlle Poulet) –

 

 


Retrouvez ci-dessous le règlement intérieur applicable :

Règlement intérieur du Conseil Municipal de la VILLE D’ESBLY

 

 

 

Les délibérations et les comptes rendus des séances du Conseil Municipal (relevé des décisions prises) sont consultables en Mairie, aux heures d’ouverture habituelles des bureaux.

Les procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal (décisions avec commentaires) sont mis à la disposition du public après approbation du Conseil Municipal suivant (soit dans un délai de 2 à 3 mois) .
Ils sont consultables à l’accueil de la Mairie (au guichet ou sur la borne interactive) et ci-dessous.


⇒ Retrouvez toutes les informations et COMPTES-RENDUS des Conseils Communautaires en EN CLIQUANT ICI


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