Les décisions du conseil municipal
Prochain Conseil Municipal
Lundi 30 Mai 2022 à 19h30 – Ordre du jour
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Salle du Conseil Municipal de la Mairie
Retrouvez ci-dessous le règlement intérieur applicable :
Règlement intérieur du Conseil Municipal de la VILLE D’ESBLY
Les délibérations et les comptes rendus des séances du Conseil Municipal (relevé des décisions prises) sont consultables en Mairie, aux heures d’ouverture habituelles des bureaux.
Les procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal (décisions avec commentaires) sont mis à la disposition du public après approbation du Conseil Municipal suivant (soit dans un délai de 2 à 3 mois) .
Ils sont consultables à l’accueil de la Mairie (au guichet ou sur la borne interactive) et ci-dessous.
⇒ Retrouvez toutes les informations et COMPTES-RENDUS des Conseils Communautaires en EN CLIQUANT ICI
Conseils municipaux 2021
- CR du Conseil Municipal du 13 février 2021
- PV du Conseil Municipal du 13 février 2021
- CR du Conseil Municipal du 10 avril 2021
- PV du Conseil Municipal du 10 avril 2021
- CR du Conseil Municipal du 30 juin 2021
- PV du Conseil Municipal du 30 juin 2021
- CR du Conseil Municipal du 27 septembre 2021
- PV du Conseil Municipal du 27 septembre 2021
- CR du Conseil Municipal du 13 décembre 2021
- PV du Conseil Municipal du 13 décembre 2021
Conseils municipaux 2020
- CR Conseil Municipal du 10 février 2020
- CR Conseil Municipal du 24 mai 2020
- CR Conseil Municipal du 30 juin 2020
- CR Conseil Municipal du 28 septembre 2020
- PV du Conseil Municipal du 28 septembre 2020
- CR du Conseil Municipal du 16 novembre 2020
- PV du Conseil Municipal du 16 novembre 2020
- CR du Conseil Municipal du 14 décembre 2020
- PV du Conseil Municipal du 14 décembre 2020
Conseils municipaux 2015
Affichage réglementaire :
⇒ ARRETE N°2021-102
⇒ ARRETE N°2021-87
⇒ ARRETE N°2021-107
⇒ ARRETE N2021-124
⇒ ARRETE N°2022-16
⇒ ARRETE N°2022-15